Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site Web est : https://spa-soindesoie.com.
Cette page à pour but de présenter nos mentions légales.
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.spa-soindesoie.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : JUNCA Fabienne – Quartier Ibarron Les Côteaux de Lizardia – 64310 SAINT-PEE-SUR-NIVELLE
Créateur : Gabriel Mayer
Responsable publication : JUNCA Fabienne – contact@spa-soindesoie.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : JUNCA Fabienne – contact@spa-soindesoie.com
Hébergeur : Planet Hoster – 4416 Louis-B.-Mayer Laval Québec Canada H7P 0G1
Identité de l’entreprise
Etablissement principal – JUNCA Fabienne – Quartier Ibarron Les Côteaux de Lizardia – 64310 SAINT-PEE-SUR-NIVELLE
Siret – JUNCA Fabienne, Véronique
499 888 113 00010
Enseigne : Soin de soie
Activité (code NAF) 4775Z : Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé
Propriété Intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Exploitation des informations
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